TROILLET MEIER RAETZO
Anne Troillet
Associée. Avocate, LL.M, Spécialiste FSA en droit du travail

Anne Troillet est active aussi bien dans le domaine du droit du travail que de la prévoyance professionnelle. Sa pratique étendue en matière de prévoyance professionnelle l’a notamment amenée à accompagner des institutions de prévoyance, publiques et privées, dans des transformations structurelles majeures. Elle assiste les entreprises de droit privé locales et internationales, ainsi que les entités de droit public, dans toutes les démarches qui concernent leurs employés, de la rédaction de contrats et règlements jusqu’à la résolution de cas individuels. Elle accompagne également les entreprises dans toutes les démarches liées à une restructuration. Anne Troillet est fréquemment invitée comme oratrice lors de conférences données dans ses domaines de prédilection et elle est l’auteure de nombreuses contributions scientifiques, tant en droit du travail qu’en droit de la prévoyance professionnelle.

CV
Conférences et publications
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Anne Troillet est active aussi bien dans le domaine du droit du travail que de la prévoyance professionnelle. Sa pratique étendue en matière de prévoyance professionnelle l’a notamment amenée à accompagner des institutions de prévoyance, publiques et privées, dans des transformations structurelles majeures. Elle assiste les entreprises de droit privé locales et internationales, ainsi que les entités de droit public, dans toutes les démarches qui concernent leurs employés, de la rédaction de contrats et règlements jusqu’à la résolution de cas individuels. Elle accompagne également les entreprises dans toutes les démarches liées à une restructuration. Anne Troillet est fréquemment invitée comme oratrice lors de conférences données dans ses domaines de prédilection et elle est l’auteure de nombreuses contributions scientifiques, tant en droit du travail qu’en droit de la prévoyance professionnelle.

Anne Troillet
Associée. Avocate, LL.M, Spécialiste FSA en droit du travail
CV
Formation
2011
Spécialiste FSA droit du travail, Fédération Suisse des Avocats
1999
Master of Laws (LL.M.), Osgoode Hall, York University, Toronto
1996
Admission au Barreau de Genève
1992
Licence en droit de l’Université de Genève
Expérience
2020
Associée fondatrice de l’Étude Troillet Meier Raetzo, Genève
2014 – 2019
Associée fondatrice de l’Étude Schneider Troillet, Genève
2009 – 2013
Associée au sein d’une étude genevoise (LHA Avocats)
2008 – 2012
Présidente du Tribunal des conflits de la République & Canton de Genève
2006 – 2008
Associée au sein d’une étude genevoise (Des Gouttes & Associés)
2003 – 2006
Avocate au sein d’une étude suisse à Genève (Lenz & Staehelin)
2000 – 2007
Juge de la Commission fédérale de recours en matière de prévoyance professionnelle
2000 – 2003
Juriste au sein d’un cabinet d’audit international à Genève (Ernst & Young)
1998
Visiting Associate d’une étude canadienne au sein de son Département de prévoyance professionnelle à Toronto (Osler, Hoskin & Harcourt)
1993 – 1998
Avocate stagiaire et collaboratrice d’une étude genevoise spécialisée en droit du travail et des assurances sociales (Schneider & Waeber)
Organisations professionnelles

Membre de l’Ordre des Avocats de Genève
Membre de la Fédération Suisse des Avocats

Langues

Français
Anglais

Anne Troillet
Associée. Avocate, LL.M, Spécialiste FSA en droit du travail
Conférences
Publications

Conférence «Licenciement et prévoyance professionnelle: quelques pistes à explorer», Journée WEKA Salaire et assurances sociales 2020, Lausanne, 14 janvier 2020.

Exposé «Jurisprudence 2018-2019», séminaire CACP, Crans-Montana, septembre 2019.

Formation des juges prud’hommes, cours sur la résiliation ordinaire des rapports de travail, UOG, Genève, février 2019.

Cours «La responsabilité dans tous ses états: qui peut être tenu de répondre d’un dommage subi par l’institution de prévoyance, dans quelle mesure et à quelles conditions», séminaire CACP, Crans-Montana, septembre 2018.

Cours «Les différentes prestations légales et réglementaires», «La hiérarchie des normes législatives et leur mise en œuvre par le Juge: l’influence de la jurisprudence», «Quelles sont les responsabilités encourues par les institutions de prévoyance selon le mode de communication adopté ?», Cours de formation pour les membres des Conseils de fondation, mai 2018.

Séminaire LPP de l’Autorité bernoise des fondations et institutions de prévoyance, «Jurisprudence: analyse d’arrêts récents du Tribunal fédéral et de leurs conséquences pratiques», Berne, 19 et 24 octobre 2017.

Cours «Le statut spécifique des employés frontaliers et expatriés», séminaire CACP, Crans-Montana, septembre 2017.

Cours «Prévoyance 2020: point de situation», Cours de formation pour les membres des Conseils de fondation, mai 2017.

Conférence «Arbitrage des plans sociaux», Séminaire annuel de formation continue de l’AROSDT, 31 mars 2017.

Séminaire LPP de l’Autorité bernoise des fondations et institutions de prévoyance, «Jurisprudence: analyse d’arrêts récents du Tribunal fédéral et de leurs conséquences pratiques», Berne, 20 et 25 octobre 2016.

Cours «Echange d’expériences: Fondations patronales: évolution législative», séminaire CACP, Crans-Montana, septembre 2016.

Cours «Le salaire assuré: définition et écueils», «Analyse détaillée des prestations de prévoyance», «Les différentes prestations légales et réglementaires», Cours de formation pour les membres des Conseils de fondation, mai 2016.

Séminaire LPP de l’Autorité bernoise des fondations et institutions de prévoyance, «Salaire assuré et LPP: jurisprudence du Tribunal fédéral», Berne, 12 et 13 novembre 2015.

Exposé sur «Eléments occasionnels de salaire et prévoyance professionnelle», Conférence ALBA «La LPP dans tous ses états: aspects croisés des spécialités (droit de la famille, droit du travail et droit des assurances sociales», 5 mars 2015.

Conférence «Salaire assuré et prévoyance professionnelle: état des lieux», Séminaire annuel de formation continue de l’AROSDT, date.

Formation des juges prud’hommes, cours sur la résiliation ordinaire des rapports de travail, UOG, Genève, février 2013.

Conférence «Vous avez dit «Al» ?, Répercussions des 4ème et 5ème révisions Al sur la LPP», Colloque de l’IDAT Droit social et société: immigration, rémunération abusive et fonction publique (Université de Lausanne), Lausanne, 25 mai 2012.

Conférence «Licenciements économiques et prévoyance professionnelle», Journée de droit du travail, Genève, 22 avril 2010.

Conférence «L’institution de prévoyance, le détachement et l’expatriation des cadres», Service de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance de Genève, novembre 2010.
Conférence «L’institution de prévoyance, le détachement et l’expatriation des cadres à l’étranger», Colloque de l’IDAT (Université de Lausanne), Lausanne, novembre 2010.

Anne Troillet, “Congé avec effet immédiat et prévoyance professionnelle: commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral 4A_458/2018”, Newsletter Droitdutravail.ch août 2020.

Anne Troillet / Céline Moullet, «COVID-19: Défis et enseignements pour les acteurs de la prévoyance», in: prévoyance professionnelle suisse, no 04-20, pp. 88-89.

Anne Troillet / Céline Moullet, «Quels sont les droits de participations des salariés», in prévoyance professionnelle suisse, no 02-20, p. 98-99.

Anne Troillet / Céline Moullet, «La prévoyance professionnelle des expatriés: questions choisies», in: Bettina Kahil Wolff Hummer / Rémy Wyler (éds.), Piliers du droit social, Mélanges en l’honneur de Jacques-André Schneider, Stämpfli Editions SA, Berne 2019, pp. 191-206.

Anne Troillet, «Cession de risques actuariels en cas de liquidation partielle», Prévoyance Professionnelle Suisse N° 12/2015, p. 101-104.

Anne Troillet, «Plans sociaux: quelques questions pratiques liées à la mise en œuvre des articles 335h à 335k CO», in: Rémy Wyler / Anne Meier / Sylvain Marchand (éds.), Regards croisés sur le droit du travail: Liber Amicorum pour Gabriel Aubert, éd. Schulthess, Genève, Zurich et Bâle 2015, p. 321-330.

Jacques-André Schneider / Anne Troillet, «Les institutions de prévoyance de corporations de droit public: le nouveau droit», Prévoyance Professionnelle Suisse, n° 09/2013, p. 80-81.

Jacques-André Schneider / Anne Troillet, «Assurance perte de gain maladie collective selon la LCA et situations transfrontalières», SZS/RSAS, Stämpfli Editions SA Berne – 2013, p. 251-275.

Anne Troillet, «Les offices de conciliation face aux licenciements», in Panorama II en Droit du travail, Rémy Wyler (éd.), Stämpfli Editions SA, Berne 2012.

Anne Troillet, «La monnaie du salaire dans les situations transfrontalières», in Panorama II en Droit du travail, Rémy Wyler (éd.), Stämpfli Editions SA, Berne 2012.

Jacques-André Schneider / Anne Troillet, «Le salaire assuré: la durée du contrat, l’activité accessoire et la rémunération» (également traduit en allemand), Prévoyance Professionnelle Suisse, n° 05/2012, p. 87-89.

Jacques-André Schneider / Anne Troillet, «L’institution de prévoyance face au détachement», Prévoyance Professionnelle Suisse, n° 01/2011, p. 80-81.

Jacques-André Schneider / Anne Troillet, «Liquidations partielles en cas de découvert technique: où va la jurisprudence ?», Prévoyance professionnelle Suisse N° 09/2009, p. 83-84.