TROILLET MEIER RAETZO
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Anne Meier
Associée. Avocate, Docteure en droit, Spécialiste FSA en droit du travail

Grâce à ses connaissances académiques et à son expérience pratique, Anne Meier conseille et représente une clientèle institutionnelle et privée dans tous les aspects touchant aux domaines du droit du travail, de la fonction publique et des assurances sociales. Elle est l’auteure de nombreuses contributions scientifiques dans le domaine du droit du travail et des assurances sociales et elle est régulièrement appelée à donner des conférences, tant pour les praticiens que dans des contextes académiques, institutionnels ou associatifs. Anne Meier est co-éditrice scientifique de deux publications spécialisées en matière de droit du travail, la revue ARV/DTA et l'annuaire de droit du travail JAR. En 2022, elle a obtenu le titre d'avocate spécialiste FSA en droit du travail.

CV
Conférences et publications
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Grâce à ses connaissances académiques et à son expérience pratique, Anne Meier conseille et représente une clientèle institutionnelle et privée dans tous les aspects touchant aux domaines du droit du travail, de la fonction publique et des assurances sociales. Elle est l’auteure de nombreuses contributions scientifiques dans le domaine du droit du travail et des assurances sociales et elle est régulièrement appelée à donner des conférences, tant pour les praticiens que dans des contextes académiques, institutionnels ou associatifs. Anne Meier est co-éditrice scientifique de deux publications spécialisées en matière de droit du travail, la revue ARV/DTA et l'annuaire de droit du travail JAR. En 2022, elle a obtenu le titre d'avocate spécialiste FSA en droit du travail.

Anne Meier
Associée. Avocate, Docteure en droit, Spécialiste FSA en droit du travail
CV
Formation
2022
Avocate Spécialiste en droit du travail, Fédération suisse des avocats
2012
Doctorat en droit, Université de Genève, sous la direction du Professeur Gabriel Aubert. Mention summa cum laude. Prix Bellot 2013.
2008
Admission au Barreau de Genève
2006
Licence en droit, Université de Genève
2006
Certificat de droit transnational, Université de Genève
Expérience
2020
Associée fondatrice de l’Étude Troillet Meier Raetzo, Genève
2020
Co-éditrice de la revue ARV/DTA, revue de droit du travail et d'assurance chômage (https://www.arv-dta.ch/fr/revue/editeurs)
2020
Co-éditrice, avec le Prof. Wolfgang Portmann, du Jahrbuch des schweizerischen Arbeitsrecht (JAR) (éd. Stämpfli)
2017 – 2019
Associée fondatrice de l’Étude MSS Law, Genève
2016
Avocate indépendante, Genève
2016 – 2020
Université de Bâle, chercheuse senior. Projet de recherche sur le thème des relations de travail dans le cadre de l’aide sociale, sous la direction du Prof. Kurt Pärli. Projet financé par le Fonds national de recherche (FNS)
2016 – 2018
Chargée d’enseignement à l’Université de Neuchâtel - droit comparé du travail
2016 – 2018
Chargée d’enseignement à l’Université de Genève - raisonnement et rédaction juridique
2014 – 2016
Avocate collaboratrice au sein de l’Étude Schneider Troillet, Genève
2012 – 2013
Visiting Scholar à la Columbia Law School (New York, NY, USA), titulaire d’une bourse du Fonds national de recherche scientifique (FNS)
2009 – 2012
Assistante d’enseignement et de recherche du Professeur Gabriel Aubert, en droit du travail, à l’Université de Genève
2010
Visiting Scholar à la Harvard Law School (Cambridge, MA, USA)
2006 – 2008
Avocate stagiaire auprès de l’Etude Des Gouttes & Associés, Genève
Organisations professionnelles

Membre de l’Ordre des Avocats de Genève
Membre de la Fédération Suisse des Avocats
Membre du comité de la section suisse de la Société internationale de droit du travail et de la sécurité sociale (ISLSSL)

Langues

Français
Anglais
(Suisse-)Allemand

Anne Meier
Associée. Avocate, Docteure en droit, Spécialiste FSA en droit du travail
Conférences
Publications

Conférence à l’occasion du Congrès des avocats organisé par la Fédération suisse des avocats (FSA) sur le sujet “Assurances sociales: actualités”, Lucerne, 10 juin 2023.

Modération du 3e colloque scientifique de l’ISLSSL – Section suisse, sur le thème “L’avenir, c’est maintenant – Enjeux pour le droit du travail et les assurances sociales”, Bâle, 17 mars 2023.

Conférence à l’occasion du 34e Marathon du droit de l’Ordre des avocats de Genève, sujet: Assurances sociales, Genève, 5 novembre 2022.

Conférence à l’occasion de la Journée 2022 de droit du travail sur le thème ” Les enquêtes internes dans l’entreprise : expériences pratiques”, Genève, 3 novembre 2022.

Conférence à l’occasion du Triathlon du droit lors des Journées de formation continue de la FSA (Fédération suisse des avocats). Sujet présenté: actualités en droit des assurances sociales. Neuchâtel, 15 septembre 2022.

Modération d’une section du Colloque “Santé et sécurité au travail à l’heure de l’industrie 4.0”, organisé par le Pôle Berenstein de l’Université de Genève, Genève, 12 novembre 2021.

Conférence à l’occasion du “32e Marathon du droit de l’Ordre des avocats de Genève“, sujet: Assurances sociales, Genève, 6 novembre 2021.

Exposé sur les actualités en matière d’assurances sociales à l’occasion du 60ème Congrès annuel de la Société suisse de droit de la responsabilité civile et des assurances. Berne, 3 septembre 2021.

Conférence lors de la 16. Tagung zu aktuellen Problemen des Arbeitsrechts de l’Europa Institut de l’Université de Zurich, sur le sujet “Neue Urlaubsformen im Arbeitsrecht”. Zurich, 22 juin 2021 (en allemand).

Table ronde “Violence et harcèlement dans le monde du travail: nouvelle convention de l’Organisation internationale du travail”, co-organisée par la Société internationale de droit du travail et de la sécurité sociale (ISLSSL), l’Université de Genève et le Pôle Berenstein. La table ronde a porté sur la Convention n°190 de l’OIT. Elle était présidée par la Prof. Karine Lempen, avec la participation du Prof. Jean-Philippe Dunand, de Me Christine Sattiva Spring et du Prof. Rémy Wyler. Genève, 11 mars 2021.

Conférence à l’occasion du “30e Marathon du droit de l’Ordre des avocats de Genève“, sujet: Assurances sociales, webinaire Zoom, 31 octobre 2020.

Cours sur l’introduction à la Loi sur la prévoyance professionnelle, voies de recours et autorité de surveillance, Formation LPP à l’UOG, Genève, 6 février 2020.

Conférence «Abschluss, Inhalt und Durchsetzung von Gesamtarbeitsverträgen», 4. Basler Arbeitsrechtstagung organisée par le Prof. Kurt Pärli, Bâle, 31 janvier 2020 (en allemand).

Conférence «Travailleurs frontaliers : questions choisies sur le salaire et les assurances sociales», Journée WEKA Salaire et assurances sociales 2020, Lausanne, 14 janvier 2020.

Conférence sur la réglementation des programmes d’insertion dans le cadre de l’aide sociale, Hospice général, Genève, 19 novembre 2019.

Conférence à l’occasion du “28e Marathon du droit de l’Ordre des avocats de Genève“, sujet: Assurances sociales, Genève, 9 novembre 2019.

Conférence sur le droit du travail et le droit des cartels, Colloque de la Section suisse de l’ISLSSL «Droit du travail et des assurances sociales dans le contexte d’autres domaines du droit (Droit de la famille, Droit pénale et Droit des cartels) – Faut-il adopter une autre perspective? », Université de Bâle, 3 octobre 2019.

Animation d’un atelier sur le partenariat social dans le contexte de la digitalisation, Journée à l’occasion des 100 ans de l’OIT, USS, Berne, 25 juin 2019.

Présentation des résultats du projet de recherche FNS sur les programmes d’insertion dans le cadre de l’aide sociale, Berne, 30 avril 2019.

Formation des juges prud’hommes, cours sur la définition et la conclusion du contrat de travail, UOG, janvier 2019.

Conférence sur „Le travail dans le contexte de l‘aide sociale“, 90e anniversaire de la Ligue suisse des droits de l‘homme, « Regards croisés sur les droits sociaux », Genève, 17 janvier 2019

Conférence et atelier sur le droit du travail dans le contexte de la digitalisation et des plateformes, Journée des juristes UNIA, Berne, 13 novembre 2018.

Journée de formation sur l’ubérisation du monde du travail, Institut MOVENDO, Lausanne, 11 septembre 2018.

Table ronde sur le thème «Faut-il prévoir des règles impératives pour la protection des parties faibles dans les relations internationales de travail?» lors de la 30e Journée de droit international privé organisée par l’Institut suisse de droit comparé (ISDC), Lausanne, 28 juin 2018.

Conférence à l’occasion du colloque Révolution 4.0 et droits fondamentaux au travail, Neuchâtel, 9 février 2018.

Conférence à l’occasion du colloque de l’Union syndicale suisse: La numérisation, un défi pour le droit du travail?, Berne, 15 décembre 2017.

Présentation d’un working paper sur la question de la qualification juridique des rapports de travail créés dans le cadre de programmes d’activation et d’occupation de l’aide sociale à la Conférence LLRN 3 à Toronto (2017)

Conférence sur le contrat de travail et le droit de la concurrence, Société genevoise de droit et législation, Genève (2017).

Cours sur l’impact en droit suisse du travail des conventions internationales, Formation des avocats spécialistes en droit du travail organisé par la Fédération suisse des avocats (FSA) et l’UNIL (2016).

Présentation d’un working paper sur la responsabilité des entreprises multinationales pour les conditions de travail pratiquées sur l’ensemble de leur chaîne de production (avec Dr Nicolas Bueno), Conférence finale du projet ReMarkLab (Regulating Markets and Labour), Université de Sotckholm (2016).

Journée de formation interne d’une entreprise suisse de construction sur le temps de travail dans la Loi sur le travail et la CCNT du secteur de la construction (2015).

Conférence sur la retraite anticipée, Journée 2015 de droit du travail et de la sécurité sociale, Genève (2015).

Présentation d’un working paper sur les régimes de retraite flexibles en Suisse, Conférence LLRN 2, Hugo Sinzheimer Institute, Amsterdam (2015).

Conférence sur le sujet du travail atypique, Journée 2013 de droit du travail, Genève (2013).

Présentation d’un working paper sur le travail atypique en droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Conférence annuelle de la Law & Society Association, Boston (USA) (2013).

Monographies

Anne Meier/Kurt Pärli, Contrôle des conditions de travail par les partenaires sociaux. A travers l’exemple du contrôle paritaire des chantiers et du dispositif de sanctions dans les branches de la construction, en particulier à Genève , Dike Verlag, Zurich 2018.

The New Employment Relationship. How “Atypical” Work Contracts Challenge Employment Law, Labour Law and Social Security Systems, A Comparative Legal Study, Dike Verlag, Zurich 2014.

L’engagement de musiciens: contrat de travail ou contrat d’entreprise ? — étude des contrats de service en droit suisse et en droit américain, thèse de doctorat, Slatkine, Genève 2013.

Articles publiés dans des revues avec comité scientifique et chapitres d’ouvrages collectifs

Anne Meier, Questions pratiques sur les enquêtes internes à l’entreprise. In: Portmann/Aubert/Müller/Rudolph (éds). Festschrift für Adrian Von Kaenel, Zurich 2022, p. 275-300.

Commentaire romand, Code des obligations I (Art. 1-529 CO) (Thévenoz/Werro éds), Commentaire des art. 319-320 et 356-358, 3e éd., Bâle 2021.

Anne Meier/Kurt Pärli, Intégration par le travail dans l’aide sociale. Incertitudes sur la qualification des rapports juridiques et risques pour les bénéficiaires “activés”, Jusletter, 3 juin 2019.

Anne Meier/Kurt Pärli/Zoé Seiler, Le futur du dialogue social et du tripartisme dans le contexte de la digitalisation de l’économie, étude établie sur mandat de la Commission tripartite pour les affaires de l’OIT, Genève, Berne et Bâle 2018.

Anne Meier, Risques de précarisation des travailleurs induits par les plateformes – stratégies procédurales individuelles et collectives”, AJP/PJA 3/2018 pp. 1-14.

Anne Meier/Kurt Pärli, Sozialversicherungsrechtliche Fragen bei Beschäftigungsverhältnissen unter sozialhilferechtliche Bedingungen, SZS/RSAS 62/2018, pp. 1-36.

Valérie Berset-Bircher/Anne Meier, “L’impact du droit international en droit suisse du travail”, in Panorama III en droit du travail, recueil d’études réalisées par des praticiens, Wyler (éd.), Stämpfli éditions, Berne 2017, pp. 579-637.

Anne Meier/Zoé Seiler, «Des usages au salaire minimum? Réflexions sur l’avenir d’une vieille idée», in : Arbeit und Arbeitsrecht, Festschrift für Thomas Geiser zum 65. Geburtstag (Roland Müller, Kurt Pärli, Isabelle Wildhaber éds.), Zurich 2017, pp. 245-258.

Anne Meier, «Droit collectif du travail et droit de la concurrence», in Semaine judiciaire II, 2017, p. 93-123.

Anne Meier, «La retraite anticipée, la retraite progressive et la retraite différée en droit suisse des assurances sociales», in Semaine judiciaire II, 2016, p. 95-124.

Anne Meier, «Le compte épargne-temps en droit suisse du travail», in Regards croisés sur le droit du travail: Liber Amicorum Gabriel Aubert, Schulthess, Zurich 2015, p. 213-232.

Jacques-André Schneider/Anne Meier, «Les fondations patronales de prévoyance: actualités jurisprudentielle et législative», SZS/RSAS 2014, pp. 420-447.

Anne Meier, «Pour un retour de la notion d’intégration dans la définition du contrat de travail», ARV/DTA Berne 2013, p. 97-104.

Gabriel Aubert/Anne Meier, «Les artistes et le contrat de travail en cascade», in : Les acteurs culturels en droit social, actes du colloque idat-Université de Lausanne 2010, Lausanne 2012, pp. 79-92.

Édition scientifique

Co-éditrice de la revue de droit du travail et d’assurance-chômage (ARV / DTA) et du Jahrbuch des Schweizerischen Arbeitsrechts (JAR), depuis 2020.

Rémy Wyler/Anne Meier/Sylvain Marchand: Regards croisés sur le droit du travail: Liber Amicorum Gabriel Aubert, Schulthess, Zurich 2015, 495 pages.

Commentaires de jurisprudence et chroniques

Anne Meier/Kurt Pärli, Actualités juridiques pour la Suisse, Revue de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale, COMPTRASEC, Université de Bordeaux, depuis 2016; jurisprudence sociale internationale, depuis 2018.

Anne Meier/Melanie Studer: Commentaire de l’ATF 142 I 1, Jusletter du 14 novembre 2016, p. 1-18.

Articles de conférences

Anne Meier, Providing a flexible pension system for atypical workers: an illustration with a new solution for artists in Switzerland, working paper pour la conference 2015 du Labour Law Research Network (LLRN),Amsterdam

Anne Meier, Atypical Work Patterns: Challenges for Employment Law and Social Security Systems, working paper pour la conférence annuelle 2013 de la Law & Society Association Conference, Boston, MA (USA)